Bravo ! Bravo à un avocat dont l’acuité intellectuelle n’a d’égale, sur ce sujet, que l’attachement à une justice française qui fut réelle. Maître, permettez-moi de répéter ici votre citation : « En France, le royaume s’est constitué au fil de l’épée et à la main de justice. » Il n’y a rien à ajouter.
Lu pour vous ce matin dans « Politique Magazine« :
N
otre nouveau garde des Sceaux dont j’ai même oublié le nom – où êtes-vous monsieur le Chancelier d’Aguesseau ? – se plaint de la pénurie qui affecte la justice. Comme il a raison ! Mais sa plainte n’est plus qu’un refrain de plus dans la rengaine de l’abandon chantée par ce qui nous reste d’État, de ce qui nous reste de fonction régalienne.
Disons-le clairement. Hormis l’utilisation – directe, indirecte, masquée, volontaire, involontaire – de quelques affaires à forte connotation médiatique et politique, le pouvoir ne s’intéresse pas plus à la justice qu’aux vrais besoins du peuple. Électoralement, c’est infime. Peut-être cinquante à soixante mille voix, à l’élection de 2017. Moins qu’un grain de poussière.
Si donc il y avait, pour les candidats à la magistrature suprême (comment peut-on parler encore ainsi ?), une préoccupation sur « le besoin de justice » qui est une des colonnes de ce qui fut « le saint royaume de France », ils innoveraient totalement, par rapport aux infirmités actuelles.
Pourquoi ne pas aller regarder ce qui se passe ailleurs ? Chez nos voisins d’Europe ou d’Amérique ? Pourquoi ne pas voyager dans le temps, en France, à Rome, à Athènes ou à Jérusalem ? Pourquoi ne pas innover, en choisissant des innovations qui, ailleurs, jadis ou aujourd’hui, ont fait leurs preuves ?
Moi, si j’étais président, comme disait la chanson (pas, « moi président », de l’actuel non-président), je décentraliserais radicalement tout ce qu’on appelait, autrefois, « la basse justice », et que nous dirions, aujourd’hui, instance, première instance, voire même grande instance. Je répartirais aux organisations professionnelles le plus grand nombre de jugements en matière de litiges, commerciaux, prudhommaux, locaux, ruraux… La proximité est gage de rapidité, car si la justice doit se « hâter lentement », il faut quand même qu’elle se hâte et que la délibération étant prise dans le calme, l’exécution se fasse sans délai. Sinon, comme disait le grand roi, ce n’est plus la justice.
Rappelons qu’il voulait qu’un procès fût instruit, plaidé, jugé, exécuté en moins de six mois, à l’époque où tout se faisait à la main, copies comprises, et où on enfournait les pièces ainsi établies dans le sac à procédure – « l’affaire est dans le sac ». Aujourd’hui, nous devrions dire trois mois avec nos moyens modernes, alors que nous disons trois ans. Je réserverais « la haute justice », cour d’appel pour les procès civils, et les crimes et délits aggravés pour les affaires pénales, à la justice d’État, aux magistrats de l’ordre professionnel. Pardon ! J’allais écrire, comme vous vous y attendiez, à la justice royale… car c’est ainsi, en France, que l’État, comme la nation, le royaume s’est constitué « au fil de l’épée » et « à la main de justice ».
Ne rêvons pas, dit une voix intérieure. Mais si, justement, rêvons… et ainsi, peut-être, nous avancerons. Je dédie ces réflexions au seul ministre un peu intelligent de notre non-Gouvernement, ce très étrange et surprenant Emmanuel Macron.
Son voyage, outre-Manche, peut-être, lui confirmera cette nécessité d’innover.
JACQUES TRÉMOLET DE VILLERS
