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Transparence et ISF

ByMichel Leblanc

Juil 29, 2016

Transparence et ISF

Le printemps dernier a vu paraître des mises au pilori médiatiques dont raffolent certains sites ou gazettes républicaines qui se sont autoproclamées arbitres de la morale et des finances. La tâche leur est grandement facilitée par les indications que leur communiquent des membres de l’administration fiscale au service de tel ou tel ministre. Sans voir de noires intrigues partout, on peut cependant considérer que les annonces rectifiant les patrimoines des uns et des autres, provoquent bien des règlements de comptes internes au PS et au gouvernement.

Transparence et ISF
Emmanuel Macron. Le ministre de l’Économie a été pris à partie par Mediapart et Le Canard enchaîné.

Le ministre de l’Économie, Emmanuel Macron, a été pris à partie par les Zorros des media : Mediapart et Le Canard enchaîné. Ceux-ci ont publié, en mai, la réévaluation du patrimoine du couple Macron par l’administration fiscale. L’obligeant à payer de façon rétroactive l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Notons qu’il ne s’agit pas d’un redressement fiscal. La nouvelle parut, comme par hasard, au moment où le ministre venait de lancer un embryon de parti… Il s’est contenté de dénoncer « une société du soupçon et du déballage ».

L’ancien banquier d’affaires de Rothschild, où il avait gagné, de 2011 à 2012, plus de 2 millions d’euros, était entré au gouvernement en 2014. Il n’était pas assujetti à l’ISF payé par les ménages disposant d’un patrimoine supérieur à 1,3 million d’euros. Après l’affaire Cahuzac, les vérifications se durcirent et le fisc fit passer le patrimoine Macron au-dessus du seuil.

Selon Mediapart, pour les années 2013 et 2014, le rattrapage devrait « rester inférieur à 10 000 euros, tout compris ». Ce qui n’est pas mortel. Le litige portait sur l’évaluation de la maison de l’épouse du ministre au Touquet. L’administration fit passer l’estimation de 1,2 million d’euros selon M. Macron qui avait emprunté pour y réaliser des travaux, à 1,4 million. D’où l’ISF.

Transparence et ISF
Michel Sapin. Le ministre des Finances est connu pour être un des ministres les plus riches du gouvernement.

Comme pour son collègue de l’Économie, Michel Sapin, ministre des Finances, connu pour être un des ministres les plus riches du gouvernement, a vu son patrimoine épluché et pas seulement par les fonctionnaires. L’accès aux déclarations de patrimoines se trouve sur le site internet de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATPV). Ayant un patrimoine de 2,5 millions dont huit biens fonciers de 1,7 million, M. Sapin est soumis à l’ISF. Des mauvais coucheurs ont cherché à mettre en cause l’estimation d’une maison de 110 m² achetée dans l’Ile d’Yeu en 1993. Elle a été déclarée pour 320 000 euros en 2014. Chacun sait la difficulté de fixer sans contestation la valeur d’un bien immobilier.

Michel Sapin est d’abord un héritier. Il est issu d’une riche famille d’industriels d’Argenton-sur-Creuse (Indre). Sa mère était de gauche. Son père de droite, catholique pratiquant, impliqué dans les aides à l’Eglise, au diocèse de Paris, aux JMJ. Outre le rapport des productions industrielles, la famille doit une part de sa fortune immobilière à son ancêtre Jean-Baptiste Aucler-Descottes, un médecin réputé, convoqué aux Etats-généraux comme représentant du tiers-état. Il devint député à la Constituante (1789-1791). De 1799 à 1814, il fut maire d’Argenton et racheta des propriétés religieuses devenues biens nationaux.

Michel Sapin possède à Argenton une maison de près de 500 m² et 433 hectares de terres agricoles. Il ne l’a jamais caché, cela n’empêche pas le microcosme parisien de jaser. Ce côté « délation sur les patrimoines » illustre parfaitement le fond malsain de la démocratie. Proudhon l’a bien vu : « La démocratie c’est l’envie ».

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