Amendements : les députés hors sujet

Lu dans Minute n°2880 du 11 juillet 2018. Lui, au moins, il assume. Sur Twitter, Jacques Marilossian, petit-­fils d’immigrés arméniens et député macroniste des Hauts-de­-Seine, revendique en ces termes la paternité d’un amendement à la réforme constitutionnelle : « La révision de la Constitution est une occasion rare de défendre une cause qui nous est chère : celle de l’incrimination de la négation des crimes de génocide et des crimes contre l’humanité, en particulier le génocide arménien. »

Défendre la mémoire de ses aïeux est, sans aucun doute, une noble cause, même si nous avons à redire sur le moyen proposé, mais, de toute façon, ce n’est pas le sujet du jour. Malheureuse­ment, Jacques Marilossian est loin d’être le seul député à avoir profité de l’occasion pour défendre une cause qui lui est chère et qui n’a rien à voir avec le schmilblick. Ce sont 1384 amendements qui ont ainsi été étudiés par la commission des lois. De même, en séance publique, ce seront au moins 550 nouveaux amendements qui seront discutés !

Les champions sont, incontestablement, les turbulents députés de la France insoumise. Les mélenchonistes ont cosigné de nombreux amendements plus destinés à faire parler d’eux et de leurs brillantes idées qu’à réformer réellement la Constitution de la Ve.

 Ainsi veulent-ils inscrire le droit à l’avortement et l’euthanasie – rebaptisée classiquement « droit à mourir dans la dignité » – dans le préambule de la Constitution, ou graver dans le marbre que « les personnes de nationalité française peuvent modifier gratuitement leur état civil, sur leur simple demande ou celle de leurs représentants légaux, dès lors qu’elles estiment qu’il ne correspond pas ou plus à leur genre ».

Toujours en première ligne quand il s’agit de laïcisme, les mêmes souhaitent étendre l’application de la loi de séparation de l’Église et de l’État outre-mer et en Alsace-Moselle. En séance, Alexis Corbière défendra un amendement interdisant au président de la République de « recevoir, ni accepter, aucun titre ou distinction d’une quelconque autorité religieuse », visant ainsi le titre de chanoine du Latran reçu récemment par Emmanuel Macron.

Droit de vote des étrangers, vote à partir de 16 ans, parité dans le gouvernement, etc. : les exemples des lubies habituelles de la gauche avancées dans ce cadre sont nombreuses. Mais, à droite, on ne fait pas mieux. Ainsi une poignée de députés LR menés par l’élu des Bouches-du-Rhône Éric Diard ont-ils signé un amendement pour que soit inscrit dans la Constitution que « la République reconnaît le préjudice subi par les victimes des attentats et violences commis par l’indépendance (sic) de l’Algérie aux citoyens et à leurs ayants droit demeurés de nationalité française après les accords d’Évian ». L’intention est bonne, mais franchement, on ne voit pas ce que ça viendrait faire dans la Constitution !

Par Lionel Humbert

 

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Castelnau

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